David Causse


De: Caussé David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707215S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Caussé, David
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-11-01"
INTJ1522480S(source BOMI)
promotion
17 Décembre 201517/12/2015
De: David CAUSSE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7. Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: David CAUSSE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7. Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Caussé, David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Groupement de gendarmerie départementale de la Vendée Brigade territoriale autonome de Mortagne-sur-Sèvre (85)
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Vendée Brigade territoriale autonome de Mortagne-sur-Sèvre (85)
INTJ1414366S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Causse (David)
coordonnateur du pôle santé-social à la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés (FEHAP)
Objet:
au Comité national pour la bientraitance et les droits des personnes âgées et des personnes handicapées
Au titre du
55° de l'article D. 116-2du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
Comité national pour la bientraitance et les droits des personnes âgées et des personnes handicapées
JORFTEXT000028279834(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Causse (David, Charles)
directeur dans une fédération d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes âgées et autonomie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Caussé, David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223153S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: David CAUSSE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
ETSP1130560A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: David CAUSSE
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
6. Au titre des représentants des établissements
sanitaires et médico-sociaux
Pour la Fédération des établissements hospitaliers, et d'aide à la personne privés à but non lucratif
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la qualité et de la coordination des soins du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins
JORFTEXT000023335785(source JORF)
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: David Causse
coordonnateur du pôle santé social
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Suppléant
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: David Causse
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des établissements hospitaliers, et d'aide à la personne (FEHAP)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: CAUSSE (David)
directeur du secteur sanitaire et coordonnateur du pôle santé social à la FEHAP (Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne, privés non lucratif)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (I, 10o) du code de la santé publique, à la section sani taire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Membre titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
SJSH0930081A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Causse (David)
Objet:
au mandat de
membres du collège des professionnels de santé et les établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et autres structures de soins et de prévention
Groupe:
Collège des professionnels de santé et les établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
SJSP0830768A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Septembre 200815/09/2008
De: David Causse
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
Collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: David Causse
délégué général adjoint de la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
3° Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
membre titulaire
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
JORFTEXT000000459495(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: David Causse
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
2. Au titre des associations ou organismes
oeuvrant dans le domaine du handicap
Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: David Causse
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre del'article R. 712-19 (II, 8°) du code de la santé publique dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
Collège « personnes âgées »
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000606412(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Causse (David)
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
au titre del'article R. 712-19 (I, 13°) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre titulaire
Remplace:M. Guillot (Patrick)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000261461(source JORF)
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Causse (David)
titulaire, représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (5°) du décret du
26 novembre 2003
précité et représentant les principaux groupements ou fédérations au plan national des institutions sociales et médico-sociales
Groupe:
Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
JORFTEXT000000809409(source JORF)
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Causse (David)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
à la section sociale
b) Titulaire : le directeur de la Caisse nationale des allocations familiales
Titulaire
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107(source JORF)
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Causse (David)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
à la section sociale
2. Pour les affaires concernant des établissements
ou des services accueillant des personnes inadaptées
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107(source JORF)
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Causse (David)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants des institutions sociales et médico-sociales publiques et privées
A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques
2. Pour les affaires concernant des établissements
ou des services accueillant des personnes inadaptées
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107(source JORF)
composition
30 Octobre 200330/10/2003
De: Causse (David)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants des institutions sociales et médico-sociales publiques et privées
A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques
1. Pour les affaires concernant des établissements
ou des services accueillant des personnes âgées
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107(source JORF)
composition
30 Octobre 200330/10/2003
De: Causse (David)
directeur adjoint au centre hospitalier régional d'Angers (Maine-et-Loire)
(en service détaché)
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000409003(source JORF)
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Causse (David)
attaché de direction, centre hospitalier régional d'Angers (Maine-et-Loire)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000553083(source JORF)
inscription
30 Mars 199530/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.